5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 081 08 Z0025, 069 088 08 Z0009 et 069 089 08 Z0036.
Cote/Cotes extrêmes
5798W20
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 081 08 Z0025 Aménagement d'un bâtiment G8bis (création d'une salle de contrôle et d'un hall d'essai, d'une salle de TP, réalisation d'une mezzanine, remplacement des menuiseries extérieures, ajout d'un garde-corps et d'un escalier à crinoline) 36 avenue Guy de Collongue à Ecully Ecole Centrale de Lyon ; PC 069 088 08 Z0009 Réalisation d'un programme immobilier de 35 logements collectifs avenue Simon Rousseau à Fontaines-sur-Saône OPAC du Rhône ; PC 069 089 08 Z0036 Construction d'un collège Grande Rue à Francheville Département du Rhône.