5M 1-5M262
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5M - Santé publique et hygiène
1 media
Déplier tous les niveaux
Hygiène et santé publique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-1948
Importance matérielle
9.20 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Hygiène et salubrité (5M1-138). Eaux minérales, thermes et bains (5M139-148). Epidémies (5M149-206). Vaccination (5M207-231). Prostitution (5M232-262).
Mode de classement
Ce fonds était auparavant coté 5 Mp. Il occupait environ 12 mètres linaires et comptait 72 articles. Le seul outil de recherche disponible demeurait tout à fait sommaire et peu fiable dans la mesure où il ne donnait que très peu d'indications sur le contenu des dossiers. Certains d'entre eux n'étaient identifiés que sous le titre " hygiène : affaires diverses ". De plus, le classement de cette sous-série ne permettait pas vraiment une recherche pratique et approfondie car il était pour ainsi dire inexistant. Aussi, dans l'état où se trouvait le fonds après de multiples consultations et brassages, il semblait difficile de ne pas le remanier dans son ensemble afin de reconstituer des dossiers et en faire ressortir toute la richesse. A la suite d'une analyse rigoureuse de chaque pièce, la réorganisation du fonds fut, dans la mesure du possible, établie en vue de respecter, d'une part, sa logique historique, et, d'autre part, son organisation originelle. Cet enjeu n'en fut pas moins périlleux que les documents se trouvaient dispersés à travers le fonds. Ces dossiers couvrent la période 1790-1948 et constituent 262 articles. Il faut également rappeler que la partie volumineuse et considérable de cette sous-série consacrée aux établissements dangereux, incommodes ou insalubres a été classée auparavant et fait l'objet d'un répertoire numérique spécifique.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Hygiène et salubrité.
Cote/Cotes extrêmes
5M1-5M138
Date
1790-1936
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Réglementation d'hygiène publique.
Cote/Cotes extrêmes
5M1-5M17
Date
1902-1921
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Réglementation et protection des personnes civiles au cours de la première guerre mondiale.
Cote/Cotes extrêmes
5M3-5M17
Date
1916-1921
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Notes
Voir aussi la cote 5M136
Réglementation de la distribution du gaz et de l'électricité
Cote/Cotes extrêmes
5M9
Date
1916-1918
Présentation du contenu
Réglementation générale : décret , arrêté ministériel, instructions ministérielles, circulaires, procès-verbaux de conférences, procès-verbal de la réunion de la Commission interdépartementale chargée d’établir un ordre de priorité entre les abonnés de la Société de l’Union Électrique, rapports du service de l’inspection des forges de Lyon, états nominatifs et listes des abonnés de la Société Générale de Force et Lumière, de la Société des Forces motrices du Rhône, de la Société des Forces motrices du Vercors et de la Compagnie du Gaz de Lyon, schéma des résultats obtenus après limitation de la distribution d’énergie par la Société Générale de Force et Lumière, notes pour la presse, télégrammes, correspondance (classement chronologique par dossier de conférence). Concerne la conférence du 9 février 1917 sur la réduction d'énergie électrique imposée à la Compagnie des Tramways et à diverses industries ne travaillant pas pour la Défense nationale, la conférence du 9 août 1917 sur l'ordre de priorité à établir entre les industries en cas d'insuffisance de courant, la conférence interministérielle et interdépartementale du 6 novembre 1917 sur la réglementation de la distribution de l'énergie électrique, la conférence interministérielle du 3 janvier 1918 sur l'application du décret du 21 novembre 1916 aux consommateurs d'électricité de la région lyonnaise.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Notes
Décret du 21 novembre 1916 sur la distribution d'énergie
Mots clés collectivités