EDEPOT105 - Commune de Lacenas

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT105 / 1-EDEPOT105/117

Date

1580-1977

Origine

Lacenas (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Lacenas se situe à 6 kilomètres de Villefranche sur Saône et à 35 kilomètres de Lyon. Ses communes limitrophes sont : Denicé, au Nord, Gleizé à l'Est, Liergues et Jarnioux au sud et Cogny à l'Ouest.

Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Lacenas comptait cinq fiefs : le Sou, Bionney, Thoiry, la Bâtie et Montauzan et faisait partie du diocèse de Lyon. Les restes de la chapelle Saint-Paul, premier sanctuaire de la commune, sont encore visibles près du Château du Sou. Ce château a connu plusieurs propriétaires se succédant du XVe au XVIIIe siècles. Malgré de nombreux remaniements, ses vestiges imposants témoignent de sa splendeur passée.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Lacenas a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 14 Février 2019.

Présentation du contenu

Le fonds d'archives de la commune de Lacenas comprend les registres paroissiaux, d'état-civil et de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers généraux sur la population, l'agriculture, les contributions, les affaires militaires, la police, l'hygiène publique et la justice, les édifices communaux, monuments et établissements publics, le culte, l'assistance et la prévoyance et l'instruction publique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

 

Langue des unités documentaires

Français.
 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. Les délibérations du conseil municipal ont été également numérisées en 2019. Ces documents sont accessibles en ligne sur le site internet des Archives départementales et métropolitaines.

Documents en relation

aux Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

1 C 42 : administration locale.
1 C 295 : bâtiments religieux.
4 C 161 : imposition directe dont le rôle de la taille et la capitation (1720-1789).
4 C 345 : collecte de la taille (1727-1789).
4 C 506 : procédure de la collecte (1712-1720).
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien régime : fonds constitués.
140 J 5-27 : archives privées.
Sous-série 6 M : liste nominative des recensements de la population.
Sous-série 3 P : cadastre.
2 Q 491 : biens nationaux (1795-1800, an IV-an VIII).
4 T 96 : culture, bibliothèques (1873-1874).
2 V 17 : organisation et police du culte catholique (An X-1874).
19 FI 1-14 : photographies.
11 FI 290 : cartes postales.

 

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADR : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADR : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADR : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADR : FM 299)

SALOMON (Emile), Les chateaux historiques du Lyonnais et du Beaujolais, Bionney, t.3, p. 225 ; Montauzan : t.4, p. 113 ; Le Sou : t. 3, p. 217 ; Thoiry : t. 4, p. 103.

 

Ouvrages sur Lacenas

MOREL DE VOLEINE (Irénée), Notes sur le château du Sou et ses possesseurs, Villefranche, Mercier, 1908.

BALLOFET (Joseph), Notre-Dame du Sou ou Saint Paul à Lacenas, in Almanach du Beaujolais, 1947, pp. 96.100.

Notre-Dame du Sou ou Saint-Paul à Lacenas / J.G., in Almanach du Beaujolais, 1959, pp.73-74.

BOTTET (Eugène), Un Alleu à Lacenas en 1544, in Bulletin de l'Académie de Villefranche, 1973-74, pp.81-82.

 

 

Sites internet

Mairie de Lacenas : site internet.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT105/56-EDEPOT105/61

Date

1793-1965

Travail.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT105/61

Date

1965

Présentation du contenu

Suivi : contrat d'apprentissage. Ne contient qu'un seul contrat d'apprentissage.