4568W 1
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) ou des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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