3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°80086, 80115, 80117, 82129, 80133, 80135, 80150 et 82152.

Cote/Cotes extrêmes

3728W226

Date

1983

Présentation du contenu

80086 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - EDF, poste de transformation ; 80115 - GLEIZÉ - EDF, poste de transformation ; 80117 - VAULX EN BEAUJOLAIS, Aménagement salle des fêtes ; 82129 - GRANDRIS, Construction station d'épuration ; 80133 - ARNAS, Extension clinique ; 80135 - DENICÉ, Aménagement salle des fêtes ; 80150 - VILLEFRANCHE SUR SAONE, Construction complexe de stockage zone portuaire ; 82152 - CHAMBOST-ALLIÈRES, Extension salle des fêtes.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1983