4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC077860001 - Mairie de Dracé, agrandissement d'une école, Le Bourg Bel 1048 ; PC072860067 - Lycée agricole et horticole, construction de serres, chemin de la Brocadière à Dardilly ; PC019860044 - Société Europhane, construction de 2 postes transformateurs et d'un local, ZI du Bois Baron à Belleville ; PC019860058 - SCI Porte de Vivier, construction de 40 logements et commerce, rue de la République à Belleville ; PC019860039 - OPAC du Rhône, construction d'un collectif de 30 logements, rue de la Tannerie à Belleville ; PC019860023 - Mairie de Belleville, construction d'un local voirie, Les Sablons ; PC019860003 - Mairie de Belleville, construction publique de WC, 107 rue de la république ; PC019860038 - Mairie de Belleville, changement de destination et modification de façades, 109 rue de la République.
Mots clés lieux
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