5966W 1-5966W138
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5966W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon - Notaires : répertoire des actes
1 media
Déplier tous les niveaux
Notaires et commissaires priseurs : répertoires des actes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1990-1991
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4 ml
138 article(s)
Origine
France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/09/2022
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
1990.
Cote/Cotes extrêmes
5966W/1-5966W/68
Date
1990-1990
Importance matérielle
1 ml
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1990.
SCP Bruno Baratin et Alain Chapuis, notaires à Saint-Martin-en-Haut.
Cote/Cotes extrêmes
5966W/55
Date
1990
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1990.