4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC273860016 - Direction des travaux du génie ; PC273870053 - COURLY, CIBEVIALZI - CORBAS - MONTMARTIN ; PC273880003 - SA HLM Logement Rhône Alpes ; PC273880002 - SAPH ANONYME PRIMEVERE HOTEL ; PC273880091 - OPAC du Rhône ; PC273920041 - COURLY ; PC273930039 - OPAC du Rhône.
Mots clés lieux
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