4288WM 1-4288WM12
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4288WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2011
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.83 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation et tenue des séances du Conseil communautaire du 10 janvier au 12 décembre 2011.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 4288WM13 et 4288WM14, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique des séances.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs