663W - Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon (SGAP) - Personnel de police

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Personnel de police.

Cote/Cotes extrêmes

663W 1-663W225

Date

1954-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

28,95 ml

Origine

Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon (SGAP)/Direction administrative/Bureau du personnel

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/11/1976.

Présentation du contenu

Dossiers contentieux (s.d.). Dossiers de personnel rayé des contrôles entre 1961 et 1966. Renouvellement commissions paritaires (1954-1966). Etats des effectifs (1962-1970). Centre d'assignation de résidence surveillée de Thol (s.d.). Avancement brigadier-chef brigadier (1962-1965). Amnistie du 30 juin (s.d.).

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

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