6477W 1-6477W44
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement. Date d'entrée : 31/07/2025
Présentation du contenu
Ce versement est composé de dossiers de carrières des agents des Voies navigables de France, classés par ordre chronologique selon la date de naissance des agents. Un index nominatif est à la disposition du président de salle de lecture.
Il comprend également des feuilles d'attachements, des feuilles de travail, des documents relatifs aux congés, aux primes et aux rôles des salaires journaliers des ouvriers affectés aux barrages de la Mulatière, de l'île Barbe, de Couzon, de Grigny, de Thoissey, aux ports Bernalin et Trux-Mistral et à divers travaux (1906-1970).
Enfin, le versement contient quelques pièces de la Mutuelle Générale de l'Équipement et des Transports (section 69-3) relatives à l'organisation de réunions d'information dans les subdivisions du Service Navigation de Lyon (1989).
Conditions d'accès
Dossiers individuels communicables au terme d'un délai de 110 ans à compter de la date de naissance de l'agent.
Lorsque la date de naissance n'est pas connue, les dossiers sont communicables 50 ans à compter de la pièce la plus récente (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
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