4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q7 / 1-4Q7/4613

Date

1901-1955

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureaup
 

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/683-4Q7/1703

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/740-4Q7/1500

Date

1918-1956

Mots clés collectivités

3-28 février 1912.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/912

Date

1912

Présentation du contenu

volume 274

Mots clés collectivités