7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

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Cote/Cotes extrêmes

7M 1-7M1009

Autres Cotes

7 Mp 1-468, 7 Msup 1-2, 115 W 276, 288, 139 W 135, 160 W 439, 509, 536

Date

1786-2001

Importance matérielle

21.00 ML

Particularité physique

Papier

Localisation physique

Section moderne

Origine

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

Histoire de la conservation

La sous-série 7Mqui provient de la préfecture du Rhône traite de l'agriculture et des Eaux et forêts. Elle est constituée de dossiers versés aux Archives départementales du Rhône par la préfecture entre 1949 et 1959 et correspond à 50 ml. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service versant, le deuxième bureau de la quatrième division. De plus, ils concernent tous le même domaine, celui de l'agriculture. Suite à ces versements un tri chronologique a été effectué pour répartir les documents soit dans cette sous-série 7M(1800-1940) soit en 3556 W (après 1940). Jusqu'en 2002 cette sous-série se décomposait en 464 articles cotés en 7 Mp (p pour provisoire). En raison de l'importance de cette série dans un département ayant des spécificités agricoles (viticulture, sériciculture...), le classement définitif en 7Mfut entrepris en 2002. Le volume important du fonds a nécessité un classement en plusieurs étapes. La première opération en 2002 a permis de classer, suivant les préconisations de la circulaire 98-8, les affaires générales, les relations avec la chambre d'agriculture, les associations, syndicats et sociétés coopératives, le crédit agricole, l'enseignement agricole, les concours agricoles, les comices et les expositions. La deuxième étape a eu lieu en 2005 et traite de la production agricole. Enfin en 2007, la partie concernant les eaux et forêts a été classée à son tour.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Généralités (7M1-3, 980-981). Chambre d'agriculture (7M4-34). Crédit agricole (7M35-36). Associations, sociétés agricoles et comices (7M37-111, 986-987). Syndicats (7M112-124). Concours, expositions et congrès agricoles (7M125-144, 988-990). Promotion et enseignement agricole (7M145-208, 991-995). Main-d'oeuvre agricole (7M209-274). Production végétale et animale (7M275-474, 996-1002). Terres agricoles (7M475-491, 1005-1009). Carburants (7M492-493). Météorologie (7M494-520). Haras (7M521-566). Sociétés, concours et courses hippiques (7M567-620). Epizooties (7M621-719). Calamités agricoles (7M720-919). Assurances (7M920-943). Eaux et forêts (7M944-979).

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

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Documents en relation

3556 W : agriculture après 1940

Cote/Cotes extrêmes

7M275-7M474;7M996-7M1002

Date

1786-1948

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Notes

Correspondance : au sein de celle-ci, se trouve la liste des membres de la commission départementale pour l'enquête orale.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7M292-7M390;7M996-7M999

Date

1786-1943

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Cote/Cotes extrêmes

7M354-7M370

Date

1811-1937

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Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7M357-7M370

Date

1892-1937

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Cote/Cotes extrêmes

7M358-7M370

Date

1892-1921

Présentation du contenu

Les dossiers peuvent contenir des arrêtés et listes de nominations d'experts, des tableaux sur l'état des superficies cultivées, des dossiers et tableaux de déclarations, des procès-verbaux d'expertise, des tableaux récapitulatifs des états collectifs et des liquidations des indemnités, des procès-verbaux et rapports du Conseil général du Rhône, des Recueils des actes administratifs, des télégrammes et de la correspondance.

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Mots clés lieux

Mots clés collectivités

1905.

Cote/Cotes extrêmes

7M367

Date

1905-1905

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