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3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CADASTRE, EQUIPEMENT, FISCALITE, FISCALITE IMMOBILIERE, IMMOBILIER, POPULATION, SOCIETE

Mots clés producteurs

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques / Rhône. Direction départementale du cadastre

Mots clés typologiques

MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL

Cote/Cotes extrêmes

3P179/1-3P179/12

Date

1811-1971

Mots clés lieux

POULE-LES-ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)

Matrice des propriétés bâties.

Cote/Cotes extrêmes

3P179/12

Date

1911-1971

Présentation du contenu

Cases 1-604. Table alphabétique des propriétaires. La matrice des propriétés bâties des années 1882-1911 est manquante.

Documents en relation

Pour la matrice des propriétés bâties des années 1882-1911, voir le fonds d'archives déposé de la commune de Poule-les-Echarmeaux (EDEPOT160).