5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6938898V0089 - Région Rhône-Alpes, réhabilitation de la Manufacture des tabacs à Lyon 8ème ; n°6917702L0009 - Commune de Sourcieux-les-Mines, école maternelle et médiathèque ; n°6938598V0339 -Centre de gestion de la fonction publique, extension et restructuration d'un bâtiment existant à Lyon 5ème ; n°6938398V0152 - DRIRE Rhône-Alpes, transformation d'un logement gardien en local social à Lyon 3ème ; n°6938703V0105 - Université Lyon 2, extension de la salle des actes à Lyon 7ème ; n°6938398V0152 - Ministère des Finances, réaménagement et surélévation d'un bâtiment à Lyon 3ème.
Conditions d'accès
communicable
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