1228W - Département du Rhône - Administration générale du département

1 media

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Administration générale du département.

Cote/Cotes extrêmes

1228W 1-1228W4

Date

1970-1986

Importance matérielle

0.34 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/08/1981

Présentation du contenu

Agences de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, fonctionnement, comptabilité. Assemblée des présidents des conseils généraux de France. Maison de retraite Albigny-sur-Saône. IRA de Lyon, comptabilité.Tunnel routier du Fréjus. Enquête pour l'estimation du réseau TCL. Associations et syndicats. Société des autoroutes.

Mode de classement

Les dossiers sont numérotés de 1 à 39 (se référer au bordereau de versement), mais ils ne représentent matériellement que 4 liasses au total.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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