5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés, hôtels, casinos, débits de boisson, chasse et pêche

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Cote/Cotes extrêmes

5407W 1-5407W125

Date

1844-1990

Origine

Rhône. Préfecture

Modalités d'entrées

Versement du 8 mars 2018

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas entièrement communicable, notamment en raison de la protection de la vie privée.

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

5407W69-5407W88

Date

1941-1986

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5407W69-5407W87

Date

1941-1986

Présentation du contenu

Le casino de la Station appartient à la Société des eaux minérales de Charbonnières-les-Bains. Pour la Haute-Savoie, concerne Annecy, Evian, Chamononix et Mergue.

Cote/Cotes extrêmes

5407W73-5407W75

Date

1946-1984

1956-1979.

Cote/Cotes extrêmes

5407W75

Date

1956-1979

Présentation du contenu

Conventions et avenants, renseignements, cahiers des charges.