Versement. Date d'entrée : 07/09/1999

Organisation et transfert de compétences.

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Archives départementales et métropolitaines du Rhône
Sous-série 1 M : Administration générale du département (1794-1940).
Sous-série 1 N : Conseil général du département et commission départementale (1800-1940).
Sous-série 3565 W : Délibérations du conseil général du Rhône (1940-2010).
Sous-série 1908 W : Administration départementale (1976-1986).
Sous-série 1784 W : Administration générale (1982-1985).
Sous-série 3462 W : Cabinet du président du conseil général (1988-1995).
Sous-série 5165 W : Dossiers de Nadine Chevillard, chargée de mission coordination (1991-2015).
Sous-série 5053 W : Archives de Vincent Roberti, directeur général des services du conseil général du Rhône (1994-2015).
Sous-série 4814 W : Santé, prévention, statistiques de la protection maternelle et infantile (1982-2006).
Archives nationales       
Cotes 19840084/1-19840084/9 : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Cabinet (1974-1982).
Cotes 19950278/1-19950278/9 : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Cabinet (1977-1982).
Cotes 20050373/1-20050373/30 : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau structures territoriales (1983-1997).
Cotes 19870720/1-19870720/6 : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1970-1986).
Cotes 19970326/1-19970326/7 : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1980-1985).
Cotes 20010258/1-20010258/57 : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction administration territoriale (1944-1999).

CARTERON, Benoît (dir.), Histoire du Conseil général du Rhône (1945-1982) : de la Libération à la Décentralisation, Lyon, Conseil général du Rhône, 1991, 315 p.
CENTRE D'ETUDES DE SCIENCES POLITIQUE ET ADMINISTRATIVE, Atlas électoral de Lyon et du Rhône : élus et élections, 1958-1985, Caluire, édition EPL/A. SITBON, 1986, 348 p.
ROSSET, Philippe, ABBO, Béatrice et DU POUGET, Marc , Le Rhône : naissance d'un département, Lyon, Archives départementales du Rhône, 1990, 341 p.

Dossiers d'élaboration, avenants, arrêté, lois, instructions ministérielles, plans, comptes rendus, listes du personnel, procès-verbaux, notes, correspondance.