5496W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

5496W 1-5496W102

Date

2007-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

102 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5496W/28-5496W/56

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

DR-IG.

Cote/Cotes extrêmes

5496W/34

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation