Op5021 / 1 -Op5021/67
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Op5021 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully
1 media
Déplier tous les niveaux
Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1813-1934
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
67 articles
Origine
Rhône. Préfecture
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Édifices communaux.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/22-Op5021/29
Date
1813-1894
Écoles et établissements d’enseignement.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/25-Op5021/26
Date
1862-1894
École des garçons.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/26
Date
1880-1894
Présentation du contenu
Acquisition de bâtiments et de terrain, achat de fournitures, entretien et réparations : correspondance, extraits du registre des délibérations , plan, décret du président de la République, bordereaux de pièces jointes, enquêtes d’utilité publique, rapport, devis, actes de vente, notes, extrait des registres des arrêtés du préfet, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de Lyon, requête devant le tribunal civil de Lyon, état de frais, documents de la conservation des hypothèques de Lyon, acte notarié, extrait d’acte de naissance, demande et certificats de secours, impositions communales, extrait des registres de l’état civil, mémoire de travaux.