5896W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : suivi des familles par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

5896W 1-5896W31

Date

2008-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,7 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/05/2022

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copie de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5896W/6-5896W/18

Date

2014-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2018.

ABD-BER.

Cote/Cotes extrêmes

5896W/6

Date

2014-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2018.