10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 44 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Chamelet.
Cote/Cotes extrêmes
00595
Autres Cotes
10C536-10C594
Date
1693-1791
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert au bureau de Chamelet : 27 juillet 1693.
Mots clés collectivités
Insinuation suivant le tarif.
Cote/Cotes extrêmes
00643
Autres Cotes
10C580-10C585
Date
1744-1791
Mots clés typologiques
13 août 1784-31 janvier 1791.
Cote/Cotes extrêmes
00649
Autres Cotes
10C585
Date
1784-1791