3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

19641

Autres Cotes

3Q32/1-3Q32/2434

Date

1858-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

22031

Autres Cotes

3Q32/2351-3Q32/2433

Date

1965-1969

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

22096

Autres Cotes

3Q32/2414-3Q32/2433

Date

1965-1968

Présentation du contenu

Anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray.

A-GO (volume 11 ).

Cote/Cotes extrêmes

22107

Autres Cotes

3Q32/2424

Date

1er semestre 1967