2490W - Préfecture du Rhône - Élections professionnelles

1 media

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Élections professionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

2490W 1-2490W32

Date

1946-1985

Importance matérielle

3.57 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/1989

Présentation du contenu

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon et Tarare, du Conseil des Prud'hommes de Lyon, Amplepuis, Givors, Tarare, Thizy et Villefranche, de la Société de Secours Minière des Alpes et du Rhône, des organismes de sécurité sociale dans les mines,de la Chambre d'Agriculture, des tribunaux paritaires de baux ruraux de Lyon, Villefranche et Villeurbanne, du Centre régional de la propriété forestière, de la Caisse mutuelle régionale du Rhône, de la CAPAR.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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