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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6926603V0094, 6938900V0327, 6938800V0025, 6917102L0024, 6909600G0006, 6938500E0157 et 6909600G0045.

Cote/Cotes extrêmes

5377W109

Date

2000-2003

Présentation du contenu

PC n°6926603V0094 - SYTRAL, création de deux ascenseurs à Gratte-Ciel à VILLEURBANNE (2003) ; n°6938900V0327 - OPAC DU RHÔNE, réhabilitation d'un immeuble à LYON 9 (2000) ; n°6938800V0025 - RÉGION RHÔNE ALPES, extension de la bibliothèque A Thomas à LYON 8 (2000) ; n°6917102L0024 - MAIRIE DE SAIN-BEL, travaux sur immeuble classé (2002) ; n°6909600G0006 - SAI SOZI, extension maison de retraite à GRIGNY (2000) ; n°6938500E0157 - RÉGION RHÔNE ALPES, restructuration d'un lycée à LYON 5 (2000) ; n°6909600G0045 - COMMUNE DE GRIGNY, aménagement d'une base de plein air à GRIGNY (2000).

Conditions d'accès

communicable