4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022, PC199890006, PC256890116, PC259890660, PC264890021, PC266890199, PC266890221, PC266890222, PC266890239, PC275890086, PC286890086, PC286890139 et PC290890161.

Cote/Cotes extrêmes

4564W23

Date

1989

Présentation du contenu

PC019890004 - OPAC DU RHONE, construction de 20 logements locatifs, Les Vergers de Peillon à BELLEVILLE ; PC019890043 - EDF BOURG-EN-BRESSSE, construction d'un transformateur, 107 rue de la Républiques à BELLEVILLE ; PC019890030 - CONSEIL GENERAL DU RHONE, construction de garages, chemin de l'abbaye à BELLEVILLE ; PC029890022 - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, construction d'un bâtiment à usage de gymnase à l'Université Lumière Lyon II à BRON ; PC199890006 - EDF CENTRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES TELECOMMUNICATIONS, réaménagement de lignes électriques, La Mouche, Lyon Saint-Fons ; PC256890116 - OPAC DU RHONE, bâtiment à usage de 34 logements et de garages, Le Vernay à VAULX-EN-VELIN ; PC259890660 - OPAC DU RHONE, réaménagement de la tour 2011 de 13 logements, 14 avenue Maurice Thorez à VENISSIEUX ; PC264890021 - MDT FRANCE TELECOM, extension et aménagement d'un immeuble de bureaux, rue Notre Dame des Marais à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE ; PC266890199 - UNIVERSITE LYON I, construction de bâtiments scolaires, 43 boulevard du 11 novembre à VILLEURBANNE ; PC266890221 - OPAC DU RHONE, modification des façades, 6 et 8 petite rue Inkermann à VILLEURBANNE ; PC266890222 - RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON, construction de 2 salles de classes, 43 boulevard du 11 novembre à VILLEURBANNE ; PC266890239 - ATELIERS GARAGES PTT, construction d'un atelier de carrosserie, 20 rue Christian de Wett à VILLEURBANNE ; PC275890086 - OPAC DU RHONE, construction d'un immeuble de 40 logements et locaux professionnels, ZAC de la Soie, avenue Jean-Jaurès à DECINES-CHARPIEU ; PC286890086 - EDF-GDF, construction de 2 bâtiments, route de Strasbroug à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC286890139 - AFPA, création d'une zone de stockage, 8 chemin des Iles à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC290890161 - AFPA, extension d'une construction existante, rue du Lyonnais à ST-PRIEST.