Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC019890004 - OPAC DU RHONE, construction de 20 logements locatifs, Les Vergers de Peillon à BELLEVILLE ; PC019890043 - EDF BOURG-EN-BRESSSE, construction d'un transformateur, 107 rue de la Républiques à BELLEVILLE ; PC019890030 - CONSEIL GENERAL DU RHONE, construction de garages, chemin de l'abbaye à BELLEVILLE ; PC029890022 - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, construction d'un bâtiment à usage de gymnase à l'Université Lumière Lyon II à BRON ; PC199890006 - EDF CENTRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES TELECOMMUNICATIONS, réaménagement de lignes électriques, La Mouche, Lyon Saint-Fons ; PC256890116 - OPAC DU RHONE, bâtiment à usage de 34 logements et de garages, Le Vernay à VAULX-EN-VELIN ; PC259890660 - OPAC DU RHONE, réaménagement de la tour 2011 de 13 logements, 14 avenue Maurice Thorez à VENISSIEUX ; PC264890021 - MDT FRANCE TELECOM, extension et aménagement d'un immeuble de bureaux, rue Notre Dame des Marais à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE ; PC266890199 - UNIVERSITE LYON I, construction de bâtiments scolaires, 43 boulevard du 11 novembre à VILLEURBANNE ; PC266890221 - OPAC DU RHONE, modification des façades, 6 et 8 petite rue Inkermann à VILLEURBANNE ; PC266890222 - RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON, construction de 2 salles de classes, 43 boulevard du 11 novembre à VILLEURBANNE ; PC266890239 - ATELIERS GARAGES PTT, construction d'un atelier de carrosserie, 20 rue Christian de Wett à VILLEURBANNE ; PC275890086 - OPAC DU RHONE, construction d'un immeuble de 40 logements et locaux professionnels, ZAC de la Soie, avenue Jean-Jaurès à DECINES-CHARPIEU ; PC286890086 - EDF-GDF, construction de 2 bâtiments, route de Strasbroug à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC286890139 - AFPA, création d'une zone de stockage, 8 chemin des Iles à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC290890161 - AFPA, extension d'une construction existante, rue du Lyonnais à ST-PRIEST.
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