6111W 1-6111W31
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/03/2023
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des travaux, contenant notamment des autorisations d'urbanisme, des demandes de permis de construire ou de démolir, des déclarations de travaux ou d'achèvement de travaux, des plans, des délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant, restructuration : permis de construire (1992-1997). Plateau sportif, réfection : déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2002-2007). Menuiseries extérieures, modification : déclaration préalable de travaux non soumis à permis de construire, arrêté de non opposition (2007-2010).
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.