2961W 1-2961W743
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
1 media
Déplier tous les niveaux
Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Cote/Cotes extrêmes
Date
1931-1978
Importance matérielle
87.50 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Modalités d'entrées
Versement 1992.03.12
Présentation du contenu
Matrices cadastrales mécanisées (1-385) et rénovées (386-743).
Conditions d'accès
Librement communicable
Oui
Autre instrument de recherche
Notes
Ce versement est localisé à Saint-Symphorien pour les articles 1 à 385 et à Servient pour les articles 386 à 743.
Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
Cote/Cotes extrêmes
2961W386-2961W743
Date
1810-1974
Origine
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Modalités d'entrées
Versement
Conditions d'accès
Oui
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique simple
Mots clés matières
ARBUISSONNAS
Cote/Cotes extrêmes
2961W406
Date
1933-1974
Présentation du contenu
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 12-189
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés lieux