4U32/ 1-4U32/21
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
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Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1801-1844
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Biographie ou Histoire
A la disparition du canton de Chamelet en 1801, la commune de Saint-Nizier-d'Azergues devient chef-lieu de canton jusqu'à l'ordonnance royale de mai 1836 qui transfère le chef-lieu à Lamure-sur-Azergues.
Modalités d'entrées
Nous ne conservons pas de trace précise de l'entrée aux Archives de la justice de Saint-Nizier-d'Azergues. Elles ont très vraisemblablement été versées à la suite des circulaires des 9 octobre 1926 et 25 mai 1927 du ministère de la Justice prévoyant le versement des registres, des dossiers et des minutes de plus de cent ans, sauf dans le cas des registres de l'état civil postérieurs à 1802 qui doivent rester dans les greffes.
Conditions d'accès
Communicable immédiatement.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Attributions civiles et pénales.
Cote/Cotes extrêmes
4U32/1-4U32/21
Date
An X-1844
Mots clés typologiques
Actes et jugements en matière civile et pénale.
Cote/Cotes extrêmes
4U32/1-4U32/20
Date
An X-1844
1815
Cote/Cotes extrêmes
4U32/13
Date
1815