4Q6 / 1-4Q6/3274
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau
1 media
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Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1961
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Transcriptions et dénonciations des saisies immobilières.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/3227-4Q6/3274
Date
1901-1961
Mots clés collectivités
2e série.
Cote/Cotes extrêmes
4 Q 6 / 3243-4Q6/3274
Date
1901-1961
Mots clés collectivités
14 avril-23 octobre 1911.
Cote/Cotes extrêmes
4 Q 6 / 3253
Date
1911
Présentation du contenu
volume 27. L'avant-dernier acte (n° 59) est du 14 avril 1911 alors que le dernier acte (n° 60) est du 11 avril 1911.
Mots clés collectivités