4Q8 / 1-4Q8/5798
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône
1 media
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Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1955
Origine
Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Inscriptions hypothécaires.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/2210
Date
1799-1955
Mots clés collectivités
1918-1955.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/1967-4Q8/2210
Date
1918-1955
Mots clés collectivités
Inscriptions et inscriptions d'office.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/1967-4Q8/2144, 2148, 2150,2153
Date
1918-1955
Mots clés collectivités
8 décembre 1948-30 mars 1949.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/2126
Date
1948-1949
Présentation du contenu
volume 208
Mots clés collectivités