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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3115WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.30 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation des séances du Conseil communautaire du 23 janvier au 12 décembre 2006.
Les dossiers sont constitués notamment des ordres du jour et additifs, rapports, communications du président, extraits des procès-verbaux des séances affichés, notes aux rapporteurs, documents remis aux élus.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique des séances.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs