Sainte-Colombe, 1809.

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3Pp - Elaboration du cadastre

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Elaboration du cadastre.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Pp en PDF

Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp20-3Pp152

Date

An XI-1831

Origine

Centre des impôts fonciers de Lyon

Délimitation du territoire communal et de ses sections et évaluation des revenus imposables.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp115-3Pp152

Date

An XI-1816

Présentation du contenu

Procès-verbal de délimitation, tableau comparatif des mesures anciennes et nouvelles, tarif du prix des grains et autres denrées, tableau de classification des propriétés foncières, relevé des baux, tarif définitif du produit net imposable, procès-verbal d'expertise.