5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dossiers d'aménagements

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Cote/Cotes extrêmes

5749W 1-5749W146

Date

1963-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

14,6 ml

146 articles

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagements de zones (ZAC, ZAD, ZI...), d'aménagements routiers, de centres-bourgs et de lotissements.

Un index par communes est disponible pour faciliter la recherche.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mornant, Anse.

Cote/Cotes extrêmes

5749W69

Date

1997-1999

Présentation du contenu

Mornant, ZAC des Platières. Anse, ZAC du Domaine de la Fontaine : dossier d'enquête publique.

Mots clés lieux