404J - Affiches administratives

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Cote/Cotes extrêmes

404J 1-404J158

Date

1623-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Caractéristiques physiques

PAPIER

NOIR ET BLANC

Dimensions

Les dimensions s'entendent hauteur par largeur.

Origine

Producteur inconnu

Histoire de la conservation

Ces affiches ont pour la plupart été extraites de dossiers, sans que la trace de la cote d'origine ait été conservée. Quelques affiches ont également fait l'objet d'un don ou d'un achat.

Présentation du contenu

La sous-série 404J est composée d'affiches administratives isolées, aux origines, formats, dates et techniques très divers. Les affiches ayant un caractère iconographique sont cotées en sous-séries 12Fi et 13Fi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucun document, y compris leur éventuel doublon, n'a été éliminé.

Accroissements

Sous-série ouverte destinée à accueillir d'autres affiches du même type et donc amenée à s'accroître.

Conditions d'accès

Les affiches de la sous-série 404J sont librement communicables uniquement sous leur version numérisée.

Conditions d'utilisation

Les affiches de la sous-série 404J sont librement reproductibles et réutilisables sous réserve de la mention de leur référence et du service des Archives départementales du Rhône.

Documents en relation

Archives du Rhône

 

12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm

 

13Fi - Affiches de dimensions égales ou inférieures à 24 x 30 cm

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Décret de la Convention nationale des 8 et 10 février 1793, l'An second de la République française.

Cote/Cotes extrêmes

404J101

Date

vendredi 08 février 1793

Importance matérielle

1 pièce.

Dimensions

53x41.5 cm

Modalités d'entrées

Don de M. André Chavel, le 9 janvier 2024.

Présentation du contenu

Décret accordant des pensions de retraite aux volontaires nationaux et soldats de troupes de ligne, que des blessures graves mettent hors d'état de continuer et reprendre leur service.

 

Fait au Directoire du département de Rhône et Loire, en séance publique, à Lyon, le 3 mars 1793, l'An second de la République française. Signé : Gonon, secrétaire général.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Bords et coins abimés. Déchirures. Pliures. Taches.