4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC282890122 - Maison de retraite de Meyzieu, Extension d'une maison de retraite, Le Château à Meyzieu ; PC286890046 - SA HLM Rhône Logis, Surélévation d'un bâtiment, 55 avenue de l'Europe à Rillieux-la-Pape ; PC286890062 - CGE, Construction d'une usine de production d'eau potable, sous plan Pivot à Rillieux-la-Pape ; PC299890038 - Construction d'une maison individuelle, 24 rue de la République à Colombier-Saugnieu ; PC382890262 - Ville de Lyon, Aménagement d'un restaurant scolaire au Groupe scolaire Michelet, 18 rue de la Charité à Lyon 2 ; PC382890305 - Hospices Civils de Lyon, Rénovation et extension de l'école de sages-femmes à l'Hôtel Dieu, 1 place de l'hôpital à Lyon 2 ; PC382890315 et PC382890465 - Société Anonyme HLM France Habitation, Construction d'un immeuble de 44 logements et création de 60 aires de stationnement, 2 à 6 rue Quivogne et 5 rue Smith à Lyon 2 ; PC382890709 - Lyon Parc Auto, Extension du parking des Cordeliers, 2 place des Cordeliers à Lyon 2.
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