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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4339WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire, réunions du Bureau, décisions du président
1 media
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Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du Bureau. Décisions du Président.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2011
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.87 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Conseil communautaire, séances du 10 janvier au 21 novembre 2011 : registres des délibérations. Bureau, réunions du 17 janvier au 5 décembre 2011 : registres des décisions. Décision du président du 3 janvier au 20 décembre 2011 : registres des arrêtés réglementaires.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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