3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°10728, 10737, 10754, 10755, 10788, 10806, 10836, 10869, 10871 et 10907.
Cote/Cotes extrêmes
3610W19
Date
1975
Présentation du contenu
10728 - Commune de Poule-les-Echarmeaux, extension de bâtiments communaux (1975) ; 10737 - Hospices civils de Lyon, construction d'un poste transformateur à l'Hôpital de l'Antiquaille, 1 rue de l'Antiquaille à Lyon 5 (1975) ; 10754 - COURLY, construction d'une station relais de pompage, 5, rue Pauline Marie Jaricot à Lyon 5 (1975) ; 10755 - COURLY, construction d'un réservoir d'eau au Fort de Bron (1975) ; 10788 - Commune de Beaujeu, construction de garages, la chevalière (1975) ; 10806 - Association immobilière de Saint-Bruno, construction d'un centre paroissial, 9 impasse des Chartreux à Lyon 4 (1975) ; 10836 - Eglise évangélique de Pentecôte, extension des locaux, 20 rue Paul Bert à Décines-Charpieu (1975) ; 10869 - Commune de Saint-Fons, construction d'un gymnase, rue de la Falaise (1975) ; 10871 - Association d'éducation populaire de Saint-Maurice-de-Montplaisir, construction d'une école, 12 rue Saint-Maurice à Lyon 8 (1975) ; 10907 - Commune de Thurins, construction d'un garage, place du 11 novembre (1975).
Mots clés lieux