3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°14054, 14528, 14568 et 14621.
Cote/Cotes extrêmes
3610W33
Date
1976
Présentation du contenu
14054 - Commune de Sathonay-Camp, construction d'une gendarmerie, avenue Paul Delorme ; 14528 - Association hospitalière de l'infirmerie protestante évangélique de Lyon, extension d'un bâtiment d'hospitalisation chirurgicale, 8 rue Dupont, 9 rue Duroc et angle de la rue Gonnard à Lyon 1 ; 14568 - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL), aménagement d'une salle d'exposition au Musée des tissus, 34 rue de la Charité à Lyon 2 ; 14621 - Ministère de l'Intérieur, construction de 2 bâtiment au Fort de Sainte-Foy à Sainte-Foy-lès-Lyon.