3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
Cote/Cotes extrêmes
24136
Autres Cotes
3Q36/1-3Q36/83
Date
1872-1891
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès : 6e arrondissement.
Cote/Cotes extrêmes
24180
Autres Cotes
3Q36/41-3Q36/76
Date
1873-1889
Mots clés typologiques
19 juin-15 novembre 1886 (volume 29).
Cote/Cotes extrêmes
24209
Autres Cotes
3Q36/69
Date
1886