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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3360WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Bureau
1 media
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Bureau : registres des décisions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.40 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Bureau du 5 janvier 2004 au 11 décembre 2006 : registres des décisions.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques