6 décembre 1809-15 septembre 1812 (volume 3). Renvoie au 3Q5/638.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

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Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Beaujeu.

Cote/Cotes extrêmes

03383

Autres Cotes

3Q5/1-3Q5/919

Date

1790-1966

Biographie ou Histoire

Absorbe en 1934 le bureau de Monsols. Bureau supprimé en 1967, absorbé par le bureau de Belleville.

Mots clés collectivités

Bureau de Beaujeu

Tables alphabétiques des acquéreurs.

Cote/Cotes extrêmes

04045

Autres Cotes

3Q5/649-3Q5/663

Date

An VII-1865

Mots clés typologiques

Table des acquéreurs

Tables de renvois aux tables des vendeurs.

Cote/Cotes extrêmes

04046

Autres Cotes

3Q5/649-3Q5/653

Date

An VII-1825