5524W 1-5524W26
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion du domaine fluvial et aménagements
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Aménagement et gestion des cours d'eau pour la navigation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1853-2010
Description physique
Importance matérielle : 2,72 ml.
Origine
Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Modalités d'entrées
Versement du 02/12/2024.
Présentation du contenu
Le présent versement comprend des dossiers concernant le suivi, les aménagements et différents travaux menés sur les cours d'eau navigables.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Direction du développement.
Cote/Cotes extrêmes
5524W1-5524W10
Date
1853-2010
Conseils.
Cote/Cotes extrêmes
5524W4-5524W6;5524W8-5524W10
Date
1853-2010
Conseil épaves.
Cote/Cotes extrêmes
5524W4
Date
1974-2007
Présentation du contenu
Documentation, réglementation ancienne, correspondance, procédures, épaves fluviales archéologiques (1989), synthèse déchirage bateaux domaine CNR (2004), recherches cession épaves, recensement épaves dans la subdivision d'Arles, Bateaux qualifiés d'épaves fluviales aliénation Dictionnaire technique et administratif de la navigation intérieure (2007), bateau JONNY arrêté de péril pousseur SCHALLER & BRAU, exemple de cession bateau MAINAU (2003), marché déchirage (2005), réponses des subdivisions (1999-2005).