5764W 1-5764W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5764W - Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre - Ventes aux enchères
1 media
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Ventes aux enchères.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1944-1951
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,30 ml
4 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/10/2020
Présentation du contenu
Ce versement est composé de documents relatifs à la vente aux enchères publiques ou par appel d'offres d'objets par la Direction des Domaines. Il s'agit principalement d'objets issus des administrations de l'État et notamment du ministère de la Guerre, des objets abandonnés à la fourrière municipale ou déposés au Greffe du tribunal civil dans le cadre d'affaires.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
1948.
Cote/Cotes extrêmes
5764W/3
Date
1948
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Ventes aux enchères publiques ou par appel d'offres (objets, matériel et véhicules remis à l'administration des Domaines par les ministères et services de l'État, objets saisis et confisqués par la Justice et le Contrôle économique, objets et mobiliers déposés sans réclamation à la fourrière municipale, baraquements du Centre Verdun, matériel provenant de la Manufacture des tabacs, objets et matériaux provenant des entreprises et services dont les Archives départementales, du camp de prisonniers de guerre de la Belle-Etoile, chevaux et mulets réformés, saisies du greffe de la Cour d'appel de Lyon).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable