5206W 1-5206W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité publique (DUP)
1 media
Déplier tous les niveaux
Dossiers de déclarations d'utilité publique (DUP).
Cote/Cotes extrêmes
Date
1985-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,40 ml
9 article(s)
Origine
Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/11/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).
Cote/Cotes extrêmes
5206W/6
Date
2000-2005
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable