1416WM 1-1416WM17
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri Jourdana, vice-Président délégué aux Finances
1 media
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Dossiers d'Henri Jourdana, vice-Président délégué aux Finances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1963-1993
Importance matérielle
1,3 ml, 17 article(s)
Origine
GRAND LYON / Cabinet du Président
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2016
Présentation du contenu
Ces dossiers concernent l'administration générale, les finances, le SYTRAL, les ressources humaines, le centre d'échanges Perrache-Verdun, les sapeurs-pompiers, la voirie-circulation et les transports, l'eau et l'assainissement, l'environnement, le logement, les manifestations extérieures, l'urbanisme, les cimetières et l'informatique (1963-1993). Budgets primitifs et budgets supplémentaires, décisions modificatives et compte administratif (1986-1988).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Gestion financière.
Cote/Cotes extrêmes
1416WM/2
Date
1988-1993
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Bilan financier (1982-1987) : note de synthèse DG Conseil (1988), recueil statistique d'analyse financière rétrospective (1988-1992), ressources consultants Finances (1993). Abattements communautaires applicables aux bases de la taxe d'habitation, étude : dossier général (1990) et scénario n°1, n°2, n°3, n°4 (par communes). Taux de taxe professionnelle et taxe d'habitation (1988-1990) : dossier de travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable