1886W - Préfecture du Rhône - Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM

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Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

Cote/Cotes extrêmes

1886W 1-1886W31

Date

1976-1985

Importance matérielle

4.05 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/04/1986

Présentation du contenu

Ecoles maternelles et groupes scolaires : dossiers administratifs et marchés (1976-1983). Accidents scolaires. Arrêtés préfectoraux (1976-1979). Syndicat mixte d'assainissement de la vallée du Garon (1985). STCRL et société d'équipement de la région lyonnaise (SERL) (1985). SIVOM de l'Arbresle (1985). Caserne de gendarmerie de Fontaines (1985). Syndicat intercommunal des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (1985). Syndicat intercommunal de Saint-Symphorien-sur-Coise pour la gendarmerie (1985). HLM de Villeurbanne, Saint-Priest et Lyon (1985).

Conditions d'accès

Librement communicable.