Aide à la recherche

2579W - Préfecture du Rhône - Communauté urbaine de Lyon (COURLY)

Déplier tous les niveaux

Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

Cote/Cotes extrêmes

2579W 1-2579W19

Date

1967-1982

Importance matérielle

2.20 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/11/1989

Présentation du contenu

Constitution et fonctionnement.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, COMMUNAUTE URBAINE

Mots clés typologiques

BILAN, DOCUMENTATION