EDEPOT60 - Commune de Claveisolles

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT60 / 1-EDEPOT60/40

Date

1651-1983

Importance matérielle

9 ml

Origine

Claveisolles (Rhône, France ; commune)

Biographie ou Histoire

La commune de Claveisolles se situe dans la vallée de l'Azergues à une soixantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par les communes de Poule-les-Echarmeaux et Saint-Didier-sur-Beaujeu, à l'est par la commune de Marchampt, au sud par la commune de Vaux-en-Beaujolais, Le Perréon et Lamure-sur-Azergues et à l'ouest par Saint-Nizier-d'Azergues.

Avant la Révolution française, Claveisolles dépendait de l'archiprêtré de Beaujeu, de l'élection de Villefranche et de la justice de Beaujeu.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Claveisolles a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 11 septembre 2025.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Claveisolles comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, les registres d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également des archives de la société de secours mutuels de la commune.

Mode de classement

En 2025, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique sur le site des Archives départementales et métropolitaines.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2025.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.

Sous-série 1E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.

Sous-série 4E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).

Sous-série 18G : Chapitre Notre-Dame-de-Beaujeu.

Sous-série 6M : recensements de la population.

Série O (Op 321-324) : administration et comptabilité communales, commune de Claveisolles.

Sous-série 3P (3P65/1-8) : cadastre napoléonien, commune de Claveisolles.

Sous-série 5Q (5Q103, 201, 266-267) : séquestres des biens d'église, commune de Claveisolles.

Sous-série 11FI 415-425, 3386-3387, 4168, 4290 : cartes postales, commune de Claveisolles.

Sous-série 38FI : Antoine Chamarande, géomètre arpenteur.

Sous-série 66FI 209 : La Poste dans le Rhône, commune de Claveisolles

Sous-série 72FI 2 : Famille Sarrazin.

Sous-série 1J766, 1764 : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

Sous-série 111J : Famille de Chandieu.

Sous-série 5545W (5545W33) : Cahiers citoyens du grand débat national, commune de Claveisolles.

4056W (4056W14) : Aménagement foncier, opérations de remembrement, commune de Claveisolles.

 

Commune de Claveisolles

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (en usuel en salle de lecture et en ligne sur le site des Archives départementales et métropolitaines).

Grande encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, sous la direction d'André Pelletier, Horvath, 1982 (cote ADRML : 8P554.1-4, grande encyclopédie de Lyon et des communes

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT60/6-EDEPOT60/33

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT60/15-EDEPOT60/23

Date

1793-1892

1883-1892.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT60/23

Date

1883-1892