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Date
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
1 Z 1-17 : arrêtés (1811-1815), correspondance (1811-1816). Zp 1-32 : Dossiers par commune sur le personnel municipal, biens communaux, églises, agriculture; lutte contre le phylloxéra, voirie, élections, écoles, dons et legs, travaux communaux, établissements insalubres, cabarets, foires et marchés, cimetières, Garde Nationale, bureaux de bienfaisance. Z 31 / 1-190 : Administration générale .- Correspondance du Sous-Préfet. Personnel. Elections. Police. Hygiène et santé publique. Population. Prix, monnaies. Statistiques. Agriculture. Commerce et industrie. Budgets. Administration et comptabilité communale .- Voirie, ponts et chaussées. Cours d'eau. Fiscalité. Affaires militaires. Mines. Justice. Cultes. Assistance et bienfaisance. Etablissements pénitentiaires. Poste aux chevaux. Domaines. Z 53 / 1-8 : chemins vicinaux. Z 56 / 1-262 : Administration générale et économie.- Personnel. Elections. Police. Santé publique et hygiène. Population, économie et statistiques. Agriculture, eaux et forêts. Commerce et industrie. Travail. Administration départementale.- Administration et comptabilité communales.- Dossiers d'administration communale. Vicinalité. Dons et legs. Finance, cadastre et postes. Affaires militaires. Sapeurs pompiers. Ponts et chaussées. Routes et transports routiers. Chemins de fer. Service hydraulique. Mines et énergie. Enseignement général. Presse. Justice. Cultes. Administration hospitalière. Bureaux de bienfaisance. Assistance sociale. Prévoyance sociale. Etablissements pénitentiaires. Z 58 / 1-202 : Conseils d'arrondissement. Cabinet du Préfet. Elections. Comptabilité communale. Conseils municipaux. Elections. Fiscalité. Voirie. Logement. Agriculture. Commerce. Industrie. Recensement de population. Bureaux de bienfaisance. Actions sociales. Recrutement militaire. Cultes. Protection civile. Police. Domaines. Dons et legs (1835-1944). Z 63 / 1-31 : Administration communale. Comptabilité. Guerre 1939-1945. Commerce. Voirie. Sapeurs pompiers. Commission sanitaire. Distinctions honorifiques.
Conditions d'accès
Librement communicable.
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