Z - Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche

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Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

Cote/Cotes extrêmes

Z

Date

1799-1953

Particularité physique

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

1 Z 1-17 : arrêtés (1811-1815), correspondance (1811-1816). Zp 1-32 : Dossiers par commune sur le personnel municipal, biens communaux, églises, agriculture; lutte contre le phylloxéra, voirie, élections, écoles, dons et legs, travaux communaux, établissements insalubres, cabarets, foires et marchés, cimetières, Garde Nationale, bureaux de bienfaisance. Z 31 / 1-190 : Administration générale .- Correspondance du Sous-Préfet. Personnel. Elections. Police. Hygiène et santé publique. Population. Prix, monnaies. Statistiques. Agriculture. Commerce et industrie. Budgets. Administration et comptabilité communale .- Voirie, ponts et chaussées. Cours d'eau. Fiscalité. Affaires militaires. Mines. Justice. Cultes. Assistance et bienfaisance. Etablissements pénitentiaires. Poste aux chevaux. Domaines. Z 53 / 1-8 : chemins vicinaux. Z 56 / 1-262 : Administration générale et économie.- Personnel. Elections. Police. Santé publique et hygiène. Population, économie et statistiques. Agriculture, eaux et forêts. Commerce et industrie. Travail. Administration départementale.- Administration et comptabilité communales.- Dossiers d'administration communale. Vicinalité. Dons et legs. Finance, cadastre et postes. Affaires militaires. Sapeurs pompiers. Ponts et chaussées. Routes et transports routiers. Chemins de fer. Service hydraulique. Mines et énergie. Enseignement général. Presse. Justice. Cultes. Administration hospitalière. Bureaux de bienfaisance. Assistance sociale. Prévoyance sociale. Etablissements pénitentiaires. Z 58 / 1-202 : Conseils d'arrondissement. Cabinet du Préfet. Elections. Comptabilité communale. Conseils municipaux. Elections. Fiscalité. Voirie. Logement. Agriculture. Commerce. Industrie. Recensement de population. Bureaux de bienfaisance. Actions sociales. Recrutement militaire. Cultes. Protection civile. Police. Domaines. Dons et legs (1835-1944). Z 63 / 1-31 : Administration communale. Comptabilité. Guerre 1939-1945. Commerce. Voirie. Sapeurs pompiers. Commission sanitaire. Distinctions honorifiques.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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